Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUILE ESSENTIELLE ARTISANALE FRANCAISE
ESSENCIAGUA, SARL

Numéro de dépôt :
3755760
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2030
HUILE ESSENTIELLE ARTISANALE FRANCAISE de ESSENCIAGUA

Présentation de la marque HUILE ESSENTIELLE ARTISANALE FRANCAISE

Déposée le 23 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSENCIAGUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILE ESSENTIELLE ARTISANALE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSENCIAGUA domicilié(e) Route de Longviala, Zone d’Aménagement concerté de La Tieule, 48500 LA TIEULE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France.

La marque HUILE ESSENTIELLE ARTISANALE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUILE ESSENTIELLE ARTISANALE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

ESSENCIAGUA a également déposé les autres marques suivantes : HYDROLAIT , SLOW AROMATHERAPIE , SLOW AROMA , AROMATHERAPIE EN OCCITANIE , SLOW AROMATHERAPY , ESSENCIAGUA , ESSENCIAGUA Grands Crus d'Huiles Essentielles


ESSENCIAGUA, SARL - Route de Longviala, Zone d’Aménagement concerté de La Tieule, 48500 LA TIEULE - France


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624268 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 7 juillet 2017 - Changement d'adresse n°703613 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-07

Inscription le 9 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790472 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751420 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver de fabrication artisanale ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser de fabrication artisanale ; savons de fabrication artisanale ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux de fabrication artisanale ; dentifrices de fabrication artisanale ; assouplisseurs de fabrication artisanale ; produits de rasage de fabrication artisanale ; eau de Cologne de fabrication artisanale ; eau de parfum de fabrication artisanale ; eaux de toilette de fabrication artisanale ; huiles et crèmes de bronzage de fabrication artisanale ; huiles de massage de fabrication artisanale ; huiles parfumées de fabrication artisanale ; huiles pour aromathérapie de fabrication artisanale ; huiles, gels, crèmes et mousses pour le bain et la douche de fabrication artisanale ; huiles rafraîchissantes pour la parfumerie de fabrication artisanale ; lotions pour la peau de fabrication artisanale ; hydratants de fabrication artisanale ; déodorants et désodorisants à usage personnel (parfumerie) de fabrication artisanale ; déodorants et produits contre la transpiration de fabrication artisanale ; antisudoraux de fabrication artisanale ; baumes pour les lèvres de fabrication artisanale ; cirages de fabrication artisanale ; cires pour meubles et sols de fabrication artisanale ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux de fabrication artisanale ; fonds de teint de fabrication artisanale ; fragrances de fabrication artisanale ; lait démaquillant de fabrication artisanale ; laques pour les cheveux de fabrication artisanale ; lotions et crèmes après soleil de fabrication artisanale ; produits de maquillage de fabrication artisanale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; huiles médicinales, tisanes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; désinfectants à usage médical ; désinfectants hygiénique de fabrication artisanale ; désodorisants autres qu'à usage personnel de fabrication artisanale ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour enfants en bas âge et pour malades, à savoir aliments pour bébés, compléments nutritionnels à usage médical ; articles pour l'hygiène féminine, à savoir serviettes hygiéniques, protège-slips, tampons, slips périodiques ; baumes à usage médical ; boissons à usage médicinal ; boissons vitaminées, à savoir boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines sous forme de boissons ; bonbons médicinaux ; compositions d'herbes à usage médical ; compléments alimentaires, nutritionnels et diététiques à usage médical ; compléments vitaminés.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux fournis par un artisan ; services d'aromathérapie ; bains publics à des fins d'hygiène fournis par un artisan ; bains turcs fournis par un artisan ; salons de beauté fournis par un artisan ; consultation en matière de pharmacie ; maisons médicalisées ; services de manucure fournis par un artisan ; services de massage fournis par un artisan ; physiothérapie ; maison de repos ; salons de coiffures fournis par un artisan ; sanatoriums ; services de santé.